Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAINS DU DONJON
FLIBA (société anonyme coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
1190583
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ETAINS DU DONJON

Déposée le 22 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FLIBAcoopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAINS DU DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLIBAcoopérative à capital variable domicilié(e) 7, rue Taine, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque ETAINS DU DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ETAINS DU DONJON est expirée depuis le 22 décembre 1991.

FLIBAcoopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CUISIMOD


FLIBA (société anonyme coopérative à capital variable) - 7, rue Taine, 75002 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Etain et tous articles en étain non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.